Aide-mémoire

Vous pouvez, à tout moment, vous référer au guide Comment commander un manuel scolaire et une note de cours, déclarer une reproduction numérique, ou récupérer une commande et une déclaration antérieure.

Vous pouvez aussi consulter la Convention concernant la reproduction d'œuvres littéraires entre l'Université de Montréal et Copibec (2014-2017), et le Communiqué du 30 avril 2014 transmis aux professeurs et chargés de cours.

La Liste d'exclusions énumère les œuvres et catégories d'œuvres exclues de la licence accordée par Copibec.

Une Foire aux questions a été mise à votre disposition ci-dessous.

Foire aux questions

• 1- Qu'est-ce que la convention Copibec?
• 2- Que peut-on reproduire en vertu de cette convention?
• 3- Quelles sont les utilisations permises à l'étudiant d'un document déclaré par l'enseignant?
• 4- Quand n'est-on pas tenu de déclarer?
• 5- Que faire quand l'utilisation prévue n'est pas couverte par Copibec ou les possibilités décrites au point 3?
• 6- Qu'en est-il des publications officielles?
• 7- Où doit-on aller pour faire une déclaration en vertu de la Convention Copibec?
• 8- Qui doit effectuer la déclaration?
• 9- Je donne un cours à l'UdeM, mais je n'ai pas d'identifiant UdeM. Que dois-je faire?
• 10- J'utilise les notes d'un autre enseignant. Que dois-je faire?
• 11- Si le contenu déclaré demeure identique à une session précédente, puis-je réutiliser le même numéro?
• 12- J'ai oublié de déclarer un document, puis-je récupérer et compléter une déclaration?
• 13- Doit-on effectuer une nouvelle déclaration pour chaque cours et trimestre?
• 14- Comment qualifier: livre ou périodique?
• 15- Il n'y a pas d'ISBN ou d'ISSN, ou l'interface de déclaration indique que le numéro est inconnu.
• 16- Lorsque j'entre l'ISSN de ma revue, le titre n'est pas le bon.
• 17- Pourquoi doit-on entrer le nombre total de pages pour un livre?
• 18- Mon activité d'enseignement n'a pas de sigle.
• 19- Le sigle que je saisis est non fonctionnel.
• 20- Lorsque je clique sur "Confirmer", je perds l'information.
• 21- Pour un recueil vendu à La librairie, que dois-je faire avec les documents que je n'ai pas à déclarer?
• 22- Pour un recueil vendu à La librairie, une fois la déclaration effectuée, comment dois-je soumettre le document?
• 23- Pour un recueil vendu à La librairie, y a-t-il une date limite pour faire la commande?
• 24- Où puis-je obtenir plus d'information ?